AMI Bureau Etudes Travaux d'aménagement

Recrutement Etudes pour la réalisation pour les travaux / APPEL A MANIFESTATIONS D'INTERET

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AMI Bureau Etudes génie électrique

Recrutement d'un bureau études travaux de génie électrique / APPEL A MANIFESTATIONS D'INTERET

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AMI Bureau Etudes adduction d'eau

Recrutement d'un bureau d'études chargé de réaliser les études pour les travaux d'adduction d'eau / APPEL A MANIFESTATIONS D'INTERET

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COMMUNIQUE DE PRESSE

Communiqué de presse n°AZES/DG/01/05/2023 / AUTRES PUBLICATIONS

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Agrément des entreprises, des bureaux d'études et autres prestataires

Avis à manifestation d'intérêt n°01/AZES/2022 / APPEL A MANIFESTATIONS D'INTERET

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Communiqué de Presse 001

Retrait du Statut d'Aménageur à Strategos Group LLC / AUTRES PUBLICATIONS

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Décision n°12/AZES/2022

Décision portant retrait du statut d'aménageur de la ZES de Maluku octroyé la Société STRATEGOS / DECISIONS

AZES

Décision n°11/AZES/2022

Décision relative à l'agrément des entreprises devant opérer dans les ZES en RDC / DECISIONS

AZES

Décision n°10/AZES/2022

Décision fixant le régime des sanctions dans les ZES / DECISIONS

AZES

Décision n°09/AZES/2022

Décision portant prélèvement des Redevances dans les ZES / DECISIONS

AZES

Décision n°08/AZES/2022

Décision fixant les modalités d'exercice du contrôle administratif des aménageurs des ZES / DECISIONS

AZES

Décision n°07/AZES/2021

Décision portant octroi de statut de ZES au site de GWAKA /

AZES

PABRC Recrutement d'une firme des consultants pour réaliser des études techniques

PABRC Recrutement d'une firme des consultants pour réaliser des études techniques / APPEL A MANIFESTATIONS D'INTERET

AZES

Décision n°06/AZES/2020

Décision portant octroi du statut de ZES au site de Kiswishi / DECISIONS

AZES

Décision n°02/AZES/2017

Décision portant confirmation du statut de ZES au site de Maluku / DECISIONS

AZES

Décret n°20/004 du 05 mars 2020

Décret fixant les avantages et facilités à accorder aux investisseurs opérant dans les ZES en RDC / CODE ET LOIS

AZES

Décret n°18/060 du 29 déc 2018

Décret n°18/060 du 29 déc 2018 fixant les modalités et les procédures de participations des aménageurs / CODE ET LOIS

AZES

Décret n°18/056 du 28 déc 2018

Décret n°18/056 du 28 déc 2018 modifiant et complétant le décret n°15/007 du 15 avril 2015 / CODE ET LOIS

AZES

AMI Recrutement d'un Directeur Technique

Directeur Technique AZES / APPEL A MANIFESTATIONS D'INTERET

AZES

AMI Recrutement Environnementaliste

Environnementaliste AZES / APPEL A MANIFESTATIONS D'INTERET

AZES

AMI Recrutement Chargé de Communication

Chargé de Communication AZES / APPEL A MANIFESTATIONS D'INTERET

AZES

Avis de demande d’expression d’intérêt

Avis de demande d’expression d’intérêt N°001/CFEF/PDPC-C2/PM/2018 / APPEL A MANIFESTATIONS D'INTERET

PDPC

LOI N° 14/022 du 07 juillet 2014

Loi fixant le régime des zones économiques spéciales en RDC / CODE ET LOIS

AZES

LOI N° 14/005 du 11 février 2014

Loi portant régime fiscal, douanier, parafiscal, des recettes non fiscales et de change applicables aux conventions de collaboration et aux projets de coopération / CODE ET LOIS

AZES

Décret n° 15/007 du 14 avril 2015

Décret portant création, organisation et fonctionnement de l’Agence des Zones Economiques Spéciales / CODE ET LOIS

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Décret n°12/021 du 16 juillet 2012

Décret portant création de la Zone Economique Spéciale de MALUKU / CODE ET LOIS

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Décision n°05/AZES/2020

Décision portant création, organisation, fonctionnement de la commission d’octroi de statut de zone économique spéciale et fixant la procédure à suivre / DECISIONS

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